Notes légales

Préambule général:

A travers le site http://www.bcmediterranea.org, la Region Sardaingne veut diffuser sur le web le contenu concernant le patrimoine historico-culturel de Méditerranée.  Les biens historiques et culturels et les information connexes fournies par ce site ont fait l’objet d’une relevé dans le cadre d'un projet pour lequel la région est organisme actuateur appelé «La valorisation du patrimoine archéologique en tant que vecteur du dialogue interculturel - sous-projet du Portail des biens culturels » lié à la ligne d’intervention 2.4 (Dialogue et Culture) du Programme de Coopération pour la Méditerranée.

«Site» signifie les pages web (considérés individuellement et dans leur ensemble, y compris leur contenu, tels que textes, éléments graphiques, images, vidéos, sons, logiciels listes et bases de données), la présentation et le contenu graphique des pages, les codes html, le décor, la structure ainsi que l'organisation du contenu, l’aspect et la convivialité, les technologies, les programmes, les processus et les méthodes utilisées pour le fonctionnement du Site et, en général, tous les autres éléments qui en font partie.

Ce site est réalisé par la Région autonome de Sardaigne - Direction Générale de la Présidence - Service des Affaires communautaires internationales et avec l'aide d'autres régions partenaires du projet (Abruzzes, Calabre et Lombardie) et partenaires institutionnels locaux (Ministère de la Culture – Direction du patrimoine - Regione di Tanger Tetouan). La gestion technique de ce site est gérée par Sardegna IT Srl, une société interne de la Région autonome de Sardaigne.

Dans le cas ou les utilisateurs relèvent d'éventuelles erreurs, des inexactitudes ou des dysfonctionnements dans les contenus publiés, ils sont invités à soumettre leurs rapports en vue d'améliorer le service, à l'adresse courriel suivante:

pres.affaricomunitari@regione.sardegna.it

La Région Sardaigne effectuera les vérifications nécessaires et effectuera les corrections dès que possible.

Droit d'auteur:

La Région autonome de Sardaigne, afin de permettre une utilisation maximale des contenus publiés, si possible, utilise les licences Creative Commons.

En particulier, tous les contenus en texte publiés sur le Site sont délivrés et distribués selon la licence Creative Commons «Attribution non commerciale-Partage de la même façon 2.5» (http://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/2.5/it/ )

En vertu de cette licence, l’utilisateur n’a pas le droit de reproduire, distribuer, exposer au public, représenter, exécuter, réciter et modifier le contenu de l'objet à condition de:

- Donner leur paternité de la manière indiquée par l'auteur ou par qui a autorisé le travail;
- Ne pas les utiliser à des fins commerciales;
- En cas de modification ou de changement, usage au but de créer plus de contenus, de distribuer la création qui en résulte seulement à travers une licence contrat identique à celui-ci.

Il faut préciser que les images et vidéos publiés sur le site ont été acquis par la Région autonome de Sardaigne - Direction Générale de la Présidence - Affaires communautaires et Service international pour le but du projet et restent de propriété exclusive selon les termes précisées dans le contrat conclu avec le professionnel chargé de leur mise en œuvre au nom de la Région même.

La Région a le pouvoir discrétionnaire de permettre aux utilisateurs du site la consultation et le téléchargement des ressources multimédias publiées seulement pour son usage personnel et à l'exclusion de touts buts économiques ou commerciaux, directement ou indirectement.

Le site comporte une section bibliographique. Cette section publie une série de données bibliographiques au format "BibTeX" provenant d'autres sites spécialisés dans la création et la diffusion des publications scientifiques dans le domaine des études historico - archéologiques et les rend disponibles aux utilisateurs pour consultation et / ou exportation vers d'autres formats. Ces notes comprennent également un lien vers la source bibliographique d'origine, ce qui pourrait mettre à disposition les documents correspondants œuvres en format numérique dont les conditions d'utilisation sont définies par la même source que le public et qu'il est de votre responsabilité de vérifier avant toute utilisation.

Dans la même section, il y a également des notes bibliographique sur les Actes des conférences biennales de l'Afrique romaine, XIII, XIV, XV, XVI et XVII.  Ces notes sont liées à d’autres document d’une très haute valeur culturelle et scientifique en format numérique (pdf) publié à l'initiative du ministère de l'Histoire et le Centre d'études interdisciplinaires sur les provinces romaines de l'Université de Sassari et publié par « Carocci Editore ». La région Sardaigne, dans un accord éditorial spécial avec Carocc Editore, permet aux utilisateurs de consulter ces ouvrages et, éventuellement les télécharger avec le seul but de diffusion scientifique et culturelle à but non lucratif, directs et / ou indirecte.

 

Sauf indication contraire, le Site est de propriété exclusive de la Région autonome de Sardaigne et est protégé par des lois italiennes et internationales, en particulier ceux concernant la propriété intellectuelle.

Pour toute autre utilisation non expressément autorisée par les informations légales ou des directives spécifiques à l'intérieur du site, la personne doit communiquer avec la Région autonome de Sardaigne, en envoyant un e-mail à l'adresse mail suivante:

pres.affaricomunitari@regione.sardegna.it

en s'abstenant de toute initiative avant l'approbation formelle par la Région même. 

Il est précisé que toute utilisation non préalablement et formellement autorisée, ou cette utilisation semble contraire à ce qui est spécifié dans les notes et / ou d'une légalité douteuse par rapport à la réglementation du secteur, y compris la modification des contenus du Site ou de leur duplication et / ou reproduction dans d'autres sites internet, est punissable par la loi.

Les informations et données publiques contenues dans le site sont accessibles gratuitement, à plein régime, sans avoir besoin d'authentification de la part de l'utilisateur.

Contenu du site et responsabilité:

La Région autonome de Sardaigne, à propos de l'information et des contenus publié, ne fait et n’est pas tenue de faire aucune analyse approfondie d’exactitude et véridicité et décline donc toute responsabilité pour les dommages et / ou préjudices qui peuvent découler de telles imperfections à l’utilisateur.

Dans le cas où l'utilisateur souhaite exploiter l'information et le contenu publié à des fins spécifiques, autres que la convivialité du site, il a la charge de vérifier son exactitude, la véridicité et la légalité de l'utilisation.

L'utilisation de matériaux et l'accès au Site sont donc entièrement de responsabilité de l’utilisateur. La Région autonome de Sardaigne ne sera en aucun cas retenue responsable de quelque manière et pour tous dommages, directs et / ou indirects, liés et / ou liés à votre utilisation du site et du contenu publié, même indirectement, et / ou par la publication de contenus acquis auprès d'autres sites, y compris par certaines sources de la région même, exception faite pour les obligations et les limites de la loi.

La Région autonome de Sardaigne se réserve le droit de reproduire les textes dans d'autres publications et d'apporter des modifications au Site à tout moment, en tout respect des droits des propriétaires légitimes et / ou en accord avec les facultés ou le règlement délivrés.

L'accès aux sites externes liés:

La Région Sardaigne n'a aucune responsabilité pour les sites joignables à travers les liens à l’intérieur du site même .

La Région Sardaigne n'est pas responsable des informations obtenues par l’utilisateur en accédant à des sites accessibles par liens hypertextes. Par conséquent, la Région ne pas responsable de l'exhaustivité et l'exactitude de l'information, ceux qui doivent être tenus responsables sont les propriétaires de sites auxquels il est/sera possible d'accéder à leurs propres conditions.

Politique de confidentialité:

La Région Sardaigne garantit que le traitement des données personnelles envoyées par e-mail ou formulaires électroniques, y compris l'enregistrement, est soumise aux dispositions du décret législatif no. 196/03 et successives modifications et intégrations.

 En particulier, ces données ne seront pas cédées à des tiers et leur utilisation servira uniquement pour les communications liées au site et au contenu et pour l'éventuel transfert d’information sur des sujets pertinents au contenu du site.

Les données personnelles seront utilisées exclusivement pour la réalisation des activités visées à l'article 24 du décret législatif no. 196/03 et s.m.i.
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Les responsables du traitement sont les Dirigeants des structures de compétence auxquelles la personne concernée peut demander des informations se rapportant uniquement aux données personnelles.

Le propriétaire du traitement des données personnelles peut identifier une ou plusieurs personnes chargées de la fonction, rôle et responsabilités de la personne chargé du traitement des données personnelles dans un ou plusieurs sujets ou autrement reliés par des relations professionnelles de plusieurs types avec la société interne Sardegna IT Srl c.s.u, uniquement aux fins du service requis et de cette déclaration.

Les virus informatiques: 

La Région Sardaigne ne garantit pas que le site est exempt d'erreurs ou de virus. La région Sardaigne, ses fournisseurs et ses collaborateurs ne sont pas responsables des dommages subis par l’utilisateur à cause de ces éléments destructeurs.